Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les délices de Julienne
IDYL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3931209
Date de dépôt :
02/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2022
les délices de Julienne de IDYL

Présentation de la marque les délices de Julienne

Déposée le 2 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IDYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les délices de Julienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IDYL domicilié(e) Chemin du Barret - 13160 - CHATEAURENARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 038 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque les délices de Julienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les délices de Julienne est expirée depuis le 2 juillet 2022.

IDYL a également déposé les autres marques suivantes : GIBUS CHAPEAU LA QUALITE ! , eva , FILALI , LA FERME DES HERBES , KOREAN BARBECUE


IDYL, Société par actions simplifiée - Chemin du Barret - 13160 - CHATEAURENARD - France - SIREN 410038459


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Inscription le 19 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588996 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-19

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.